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Marques déposées par madame Charlotte CHESNAIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Charlotte CHESNAIS

Numéro de dépôt :
4252894
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
Marque en couleurs, figurative de Charlotte CHESNAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par madame Charlotte CHESNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame Charlotte CHESNAIS domicilié(e) 216 boulevard Raspail - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252894.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Charlotte CHESNAIS a également déposé les autres marques suivantes : Charlotte Chesnais


Mme. Charlotte CHESNAIS - 216 boulevard Raspail - 75014 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.